René Salomon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: René Salomon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier président de la cour d'appel d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2009-02-26"
date_fin="2009-06-30"
cour_appel="Agen"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020147644(source JORF)
admission
25 Janvier 200925/01/2009
De: René Salomon
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
premier président
Cour d'appel d'Agen
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel d'Agen
cour_cassation
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000631700(source JORF)
nomination
02 Août 200502/08/2005
De: Salomon (René, Georges)
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France. Chevalier du 28 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-28"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Salomon (René, Jean, Eugène)
caporal, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: René Salomon
président du tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000000580128(source JORF)
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: René Salomon
président du tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Marseille
Remplace:
M. Babou
Groupe:
Tribunal de grande instance de Marseille
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
president
JORFTEXT000000551385(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Salomon (René, Georges)
président du tribunal de grande instance de Nice ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: René Salomon
président du tribunal de grande instance de Nice, du premier grade, second groupe
Objet:
Hors hiérarchie
JORFTEXT000000186028(source JORF)
élévation
09 Mars 199509/03/1995
De: René Salomon
président du tribunal de grande instance de Metz
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Nice
Président
Remplace:M. Chazal de Mauriac
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000000723007(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: René Salomon
président du tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Président
Remplace:M. Brunet
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.